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Le règlement intérieur

Le lycée professionnel privé Sainte Ursule de Caen est un établissement catholique, sous contrat d'association avec l'état, sous la tutelle congréganiste des Ursulines de l'Union Romaine.

Direction

  • Monsieur Jean-Pierre LAUREY, chef d'établissement
  • Monsieur Emmanuel BERDER, Directeur adjoint

Pastorale

  • Sœur Catherine MEURILLON, animatrice en pastorale

Vie Scolaire

  • Madame Philippine JAUSSAUD, responsable de la vie scolaire "Filière Accueil - Vente - Commerce"
  • Madame Isabelle HOLLEY, responsable de la vie scolaire  "Filière 3ème Prépa Pro - CAP - Logistique, - Gestion Administration"
  • Madame Eugénie SERRES, responsable des classes du Lycée professionnel sur le site de la Folie Couvrechef

Psychologue

  • Madame Emma TESSIER

L'établissement fait partie de l'Ensemble Scolaire Sainte Angèle qui gère également :

  • L'école maternelle  et primaire Sainte Bernadette
  • Le collège institution Saint Pierre
  • Le lycée d'enseignement général Jeanne d'Arc
  • Le lycée technologique Sainte Ursule
  • Le centre de formation Sainte Ursule

Afin de permettre une bonne communication avec les familles, tous les élèves de l’établissement ont en leur possession un carnet de suivi, le LINK BOOK.

L’objet de ce carnet est d’assurer un suivi permanent entre l’élève, l’établissement et la famille.

Ce carnet contient les convocations aux CCF (Contrôle en Cours de Formation). Il devient un document officiel que l’élève a toujours en sa possession.

En cas d’oubli répété, l’élève pourra être consigné un samedi matin.

1) DROITS ET DEVOIRS DES ELEVES

Le lycée est un lieu d’éducation et de formation. L’exercice des droits et devoirs des élèves est inséparable de la finalité éducative des établissements : le respect des principes fondamentaux du projet éducatif du lycée.

Les élèves exercent des droits mais sont soumis également à des devoirs en qualité de membres de la communauté éducative.

L'appartenance à un établissement scolaire oblige en effet tous les membres de la Communauté Educative à  respecter  le règlement intérieur (Cf.  Référence au décret n° 91.173 du 18 Février 1991).

Les articles 3-1 à 3-5 du décret n° 85-924 du 30 août 1985 modifié (articles 1 et 8 du décret  n°  91.173  du 18  février  1991  précisent respectivement les conditions d'exercice de la liberté d'expression, de la liberté d'association, de la  liberté de réunion et de la liberté de publication ainsi que le régime général de l’obligation d'assiduité des élèves.

Toutefois, par son appartenance à l'enseignement privé, le lycée peut être amené à prendre des décisions différentes  de celles qui sont de règle dans l'enseignement public.

 En conséquence :

  • Obligation de communiquer au Chef d'Etablissement tout document faisant l'objet d'un affichage. Cet affichage ne peut être anonyme.
  • Pour les publications, la responsabilité personnelle des rédacteurs est engagée. Obligation de communiquer ces  publications  au Chef d'Etablissement avant leur diffusion.
  • Photos : il est interdit, conformément à la loi sur l'image et son utilisation, de prendre des photos dans le lycée sauf autorisation de la direction.

 2)  PRESENCE DANS L'ETABLISSEMENT      

2.1. L'inscription au lycée implique l’engagement à participer à tous les enseignements obligatoires de la classe suivie, à l’accompagnement personnalisé, ainsi qu’aux options choisies à l’inscription pour les élèves concernés et aux activités organisées en cours d’année et annoncées comme obligatoires.

2.2. Les cours ont lieu tous les jours du lundi au vendredi, de 8h15 à 17h25 mais l'établissement  peut  prolonger cet  horaire (D.S. – conseil de classe). L'Etablissement est ouvert aux élèves à partir de 7h45 le matin, mais l'entrée dans les  salles de cours  ne peut s'effectuer qu'en présence d'un professeur.

2.3. La  présence aux stages et aux cours est strictement obligatoire quelle que soit l’activité proposée. A chaque heure de cours, le professeur, responsable de ses élèves, relève les absences.

2.4. En cas de chute de neige, les cours sont assurés normalement même à petits effectifs. Quelques perturbations peuvent cependant intervenir en début de matinée.  

2.5. Les absences :

L'établissement forme à la vie professionnelle et l'organisation de la vie quotidienne prépare déjà à celle du monde du travail.

2.5.0. A partir du moment où un élève est sorti de l’établissement sans autorisation écrite et par ce seul fait, les  diverses responsabilités assumées à son endroit par le Chef d’établissement sont suspendues.

2.5.1. Toutes les absences doivent être justifiées. Toute absence imprévue doit être signalée le jour même par téléphone. Elle doit ensuite être justifiée au retour de l'élève par un mot des parents dans le carnet de correspondance pour une absence de 2 journées et par un document officiel au-delà de 2 journées. Un certificat médical ou un document officiel peut être exigé pour toute absence, fut-elle d’une demi-journée, s’il y a le moindre doute sur la justification apportée ou si les absences sont trop souvent répétées.

Si l'absence n'a pas été signalée, l'établissement pourra téléphoner ou adresser le jour-même un avis d'absence à retourner rempli au retour de l'élève. De plus, nous disposons d’un système de communication supplémentaire par SMS. En cas d’absence de votre enfant sans motif, nous pourrons également être amenés à vous envoyer un message sur votre téléphone portable afin de vous signaler cette absence.

Elèves majeurs : Une autorisation des parents est nécessaire afin d’autoriser les élèves majeurs à rédiger eux-mêmes leurs courriers et à justifier leurs absences. Toutefois, en cas d'absences répétées, une information sera faite aux familles et l'autorisation supprimée.

2.5.2. Après toute absence, l’élève, de retour au lycée, devra se présenter obligatoirement au bureau de la vie scolaire pour pouvoir être admis en cours.

Pour les absences exceptionnelles prévisibles (convocations officielles à des examens), l'élève doit demander l'autorisation auprès de la responsable de la vie scolaire 48 h à l'avance.

Aucune autorisation de sortie ne sera accordée aux élèves mineurs sans un courrier des parents sauf cas d’urgence ou de force majeure, après entretien téléphonique.

Aucune autorisation ne sera accordée pour les cours de conduite, les départs en vacances anticipés, les rendez-vous et les recherches de stages. Les rendez-vous médicaux sont à prendre sauf cas d’urgence en dehors des heures de cours.

2.5.3. Pour toute absence justifiée ou injustifiée, les cours devront être rattrapés.                           

2.5.4. Des absences injustifiées répétées peuvent entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à la mise en place d’une commission disciplinaire.

2.5.5. En cas d’absence quel qu’en soit le motif, les devoirs surveillés devront être rattrapés le samedi matin aux dates inscrites dans le calendrier du Link Book, sauf convocation officielle ou certificat médical. Le refus de faire le travail demandé ou de rattraper une évaluation à l’heure et au jour indiqué pourra entrainer la note « 0 »       

2.5.6. Sortie pour raison de santé : tout élève amené à quitter l’établissement pour raison de santé doit se présenter à l’accueil ou à la vie scolaire pour envisager sa prise en charge :                          

  • pour un élève mineur : par un de ses représentants légaux ;
  • pour un élève majeur : par lui-même.     

2.5.7 Toute absence injustifiée au retour d’un voyage ou d’une sortie pourra être sanctionnée.                     

2.6. Les retards :

Les retards ne sont pas admis, sauf cas ponctuels de force majeure.

Lorsque les élèves arrivent en retard, ils doivent présenter leur carnet de correspondance et obtenir un billet d'entrée au bureau de la vie scolaire, puis se rendre en permanence. Des retards injustifiés répétés entrainent la mise en place de sanctions.

2.7. Les déplacements :

Certaines activités peuvent prévoir que les élèves accomplissent seuls les déplacements de courte distance entre l'établissement  et le lieu d'activité. Ces déplacements pourront être effectués selon le mode habituel de transport  des  élèves ou organisés par le lycée.

A l’occasion de tels déplacements, il convient d’aviser les élèves qu’ils doivent se rendre directement à destination, respecter les horaires et que lorsqu'ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son comportement. Ces déplacements, même s’ils sont effectués collectivement, ne sont donc pas soumis à la surveillance de l’établissement.

2.8. En cas d’absence prévue ou fortuite d’un professeur, après consultation et autorisation des responsables, les élèves peuvent être dirigés en permanence. Néanmoins, un aménagement d’emploi du temps peut leur être proposé et les élèves peuvent être donc amenés à quitter l’établissement.

Cette modification de l’emploi du temps est portée sur le carnet de correspondance. En cas d’absence de cours dans leur emploi du temps régulier, les élèves ont la possibilité de sortir de l’établissement.

2.9. Les élèves qui déjeunent au restaurant scolaire ou à la cafétéria sont libres de sortir de l'établissement le reste du temps jusqu'à la première heure d'activité scolaire de l'après-midi.                                                                                                  

2.10. Les élèves admis à redoubler en classe d'examen sont tenus de suivre les stages ainsi que tous les cours  dispensés dans la section et de faire tous les devoirs, contrôles et examens blancs, y compris ceux qui gardent le bénéfice de certaines épreuves.

3) VIE QUOTIDIENNE

3.1. Aux abords de l'établissement, il est demandé aux élèves d'avoir un comportement qui ne nuit pas au bon voisinage, de ne pas se regrouper devant le lycée afin de ne pas empêcher la circulation sur les trottoirs. Il est également interdit d’occuper les entrées d’immeubles.

Ceux  qui  possèdent  un  véhicule  à  deux  roues  doivent en descendre pour  entrer  dans   la  cour  de  l'établissement ou en sortir, le ranger aux endroits  prévus  à  cet  effet  et  l'immobiliser  avec  un  antivol. Ne sont autorisés  à  parquer  leur  deux-roues,  que  les  élèves  ayant  signé  le document "Sécurité des deux-roues".

3.3 Toute détention, vente ou consommation d’alcool, de produits illicites, d'armes ou objets dangereux  est  interdite.  Dans le cas de manquement à cette règle et conformément à la loi, l’établissement est tenu d’en informer les instances policières et ce comportement donnera lieu à une sanction disciplinaire.

3.4. Usage du tabac :

L'usage du tabac dans les écoles, collèges et lycées est strictement interdit par la loi (Décret n° 92-478 du 29/05/1992). De même, les cigarettes électroniques ne sont pas tolérées dans l’enceinte du lycée. Elles pourront être confisquées.

3.5 .  Restauration :

3.5.0. La carte de restauration est nécessaire pour l’accès au restaurant scolaire. Celle-ci devra être suffisamment créditée pour la prestation choisie.

En cas de carte non créditée ou oubliée, il sera possible de dépanner un élève dans la limite de 2 repas correspondant au repas complet.                                                                                               

3.5.1. Les repas et les produits de la cafétéria sont à consommer uniquement au restaurant scolaire.

Aucun aliment ni boisson n’est autorisé dans les couloirs et les classes.

3.6. Sauf pour un usage pédagogique avec l’autorisation du professeur, l’utilisation des téléphones portables et casque audio est interdite dans les salles de classe, en permanence, au CDI et en cours d’EPS.

Tous ces appareils doivent être impérativement éteints et rangés dans le sac, porte-documents ou cartables. En cas de non-respect, l’appareil sera confisqué, remis à la vie scolaire et rendu à 17h25.

3.7. Lorsque l'élève est sous la responsabilité du lycée, que ce soit dans l'établissement même aux abords de celui-ci, ou lors des sorties scolaires on attachera une grande importance à sa présentation, sa décence dans l’habillement, son comportement et son attitude générale envers toute personne rencontrée. Les casquettes ou bonnets sont interdits dans les locaux.

3.8. Afin de préparer nos élèves à l’insertion professionnelle, une tenue décente est exigée tous les jours ; pas de sous-vêtements visibles ni de décolletés indécents, pas de tenue trop courte, pas de pantalons ni de jean d’aspect déchiré ou troué, pas de jogging ni de chaussures de sport, de short ou de bermuda, casquettes, bonnet et capuche.

En cas de non-respect les élèves ne seront pas admis en cours et devront aller en permanence toute la journée. En cas de récidive une retenue le samedi matin sera donnée.

Certaines tenues adaptées aux attentes des entreprises dans des filières spécifiques pourront être demandées pour les rendez-vous de recherche de stage ou pour le stage lui-même.

3.9. Il s'avère indispensable que tout local occupé pendant un cours soit laissé parfaitement propre et rangé (tableau effacé, papiers dans la poubelle).

Dans le cas contraire, il sera demandé aux élèves de le nettoyer ou de rembourser toute dégradation plus importante.

3.10  Les élèves ne sont pas autorisés à s’asseoir dans les couloirs et les escaliers et se présenter devant les salles 5 min avant le cours.

3.11  Les locaux, les mobiliers, les équipements et les wc doivent être respectés. La propreté des locaux doit être un souci constant pour chacun. Il semble utile de rappeler qu'aucun déchet ne doit être jeté au sol, ni dans les locaux, ni sur la cour, mais dans les corbeilles et les bacs prévus à cet usage (poubelles jaunes destinées au papier sur la cour).

3.12 L’établissement n’est en aucun cas responsable de la disparition d’objet ou de somme d’argent appartenant aux élèves. Par ailleurs, aucun vêtement, cartable, sac de sport ou objet personnel ne doit être laissé à l'abandon dans l'établissement.

3.13. Il est formellement interdit d’utiliser un logiciel n’appartenant  pas à l’établissement sans autorisation.

3.14.  Ascenseur :

L’utilisation de l’ascenseur est soumise à l’autorisation des responsables de vie scolaire sur présentation d’un certificat médical. Une clé sera remise à l’élève contre carte de bus, un objet personnel ou téléphone portable, qui lui sera remis en fin de journée. Un seul camarade sera autorisé à l’accompagner.

 4) RESULTATS SCOLAIRES – EXAMENS et D.S

 4.0. Lors des examens blancs et des devoirs surveillés en dehors des cours, les élèves ne peuvent rendre leur copie avant un délai minimum conforme au règlement d’examen concerné. Lors des contrôles et devoirs surveillés sur les heures de cours, ils doivent rester pendant la totalité du temps.                   

4.1.  Les notes :

Il est demandé expressément aux parents de consulter régulièrement les résultats scolaires sur Ecole Direct pour  suivre la scolarité de leur enfant et prendre contact avec les responsables pédagogiques en cas de difficultés.

Sur le bulletin trimestriel ou semestriel, vous trouverez un relevé des absences et des retards, les résultats scolaires de votre enfant sous forme d'une moyenne par discipline et une appréciation de chaque professeur. La moyenne de la classe, par discipline, permet de situer le niveau de l'élève.

Notation des élèves : il est impossible d'évaluer le niveau d'un élève lorsque les contrôles exigés ne sont pas faits. En  conséquence, si en fin de trimestre ou de semestre le nombre de notes est insuffisant une commission de suivi sera convoquée.

4.2.  Contrôle en Cours de Formation (C.C.F.) : les convocations se feront par le biais du carnet de correspondance de l’élève ; en cas d'absence, un justificatif médical est obligatoire au retour de l’élève. En cas de retard, une sanction et une pénalité pourront être envisagées.

4.3.  Redoublements :

 Cette proposition est faite en Conseil de Classe après une étude personnalisée du dossier de l'élève tenant compte de critères scolaires.

 4.4.  Le Conseil de Classe  se réunit chaque fin de trimestre et de semestre, en présence des délégués, et des parents-correspondants dans certaines classes.

Tout élève qui le désire peut être présent pour l'examen de ses résultats trimestriels ou semestriels.

4.5.  Le Conseil des Professeurs peut se réunir pour faire le point en cours de trimestre ou de semestre, étudier la situation des élèves en difficulté et prévoir à temps les réorientations éventuelles.

4.6.  Les réunions de parents  ont lieu une à deux fois par an, selon les classes.

 5) ELEVES SOUS CONTRAT OU A L'ESSAI

Le Conseil de Classe ou l’équipe pédagogique peut décider le passage à l’essai d’un élève ou sa mise sous contrat sous réserve de son investissement au travail, de son comportement ou de son assiduité. Le maintien de l'élève dans sa classe ou dans l’établissement peut être remis en question à tout moment si les clauses du contrat ne sont pas respectées.

 6) TRAVAIL - REGIME DES SANCTIONS

 6.0.  On distinguera les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires.

Les punitions scolaires peuvent être d'éducation. Elles peuvent être une exclusion, une retenue effectuée sur le temps scolaire ou hors scolaire (samedi matin), un devoir supplémentaire, des excuses orales ou écrites, un avertissement oral. En cas d’absence répétée à une retenue, l’élève ne pourra être accepté en classe avant que celle-ci ne soit effectuée sur le créneau imposé par l’établissement.

Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le chef d'établissement, le personnel de direction, la commission de suivi ou le conseil de discipline. Elles peuvent être un avertissement écrit, un blâme, une exclusion temporaire ou définitive, un travail d’intérêt général.                           

6.1. Les punitions ou les sanctions, toujours discutées en équipe éducative sont le plus souvent des moyens d'attirer l’attention sur la nécessité de changer certains comportements, ou d'améliorer le travail.

6.2. Les responsables se réservent la possibilité, après avoir averti les familles, de demander à un élève de rester après les cours si son comportement le nécessite. De même, une exclusion des cours sans préavis en cas de faute grave ou de comportement inadapté, peut être  envisagée. Une commission de suivi ou un entretien avec la direction précédera le retour en classe.

6.3. Lors de l’exclusion temporaire d’un cours, un billet signé du professeur sera remis au responsable de la vie scolaire par l'élève exclu et un rendez-vous avec les parents pourra être demandé.

6.4. Lors d'interrogations, ou de contrôles, les élèves pris à frauder auront un zéro. Un avertissement pourra être  décidé  selon le  cas, par les responsables concernés.

6.5. Pour les élèves qui n'ont pas suffisamment de notes dans une discipline à cause d'absences aux devoirs, il ne sera pas porté de moyenne sur le bulletin trimestriel et le livret scolaire, et ceci pourra remettre en cause un passage dans la classe supérieure.

6.6. Notes d'examen blanc et d'évaluation : les absences injustifiées sont comptabilisées par un zéro pour le calcul des  notes.

6.7. Toute sanction peut être prise en considération en fin d'année pour les passages de classe ou les redoublements et  notée sur le bulletin trimestriel, reflet du comportement de l'élève au lycée.

6.8. Le conseil de discipline est réuni pour les cas graves et les parents sont convoqués à cette réunion par lettre recommandée.

Le conseil de discipline est composé :

  • du Directeur,
  • du Directeur Adjoint,
  • du Responsable vie scolaire,
  • du Délégué des parents, représentant de l'A.P.E.L.,
  • du Délégué des professeurs,
  • du Professeur Principal de la classe concernée,
  • des élèves délégués de la classe concernée,
  • des parents de l'élève concerné,
  • de l'élève lui-même.

 7) EPS ET INAPTITUDE

7.0. Une tenue de sport est obligatoire pour le cours d’EPS. Celle-ci comprend une paire de chaussures adaptées à la pratique du sport (amorti du talon, toile interdite), survêtement ou short, et t-shirt.

Il ne sera accordé aucune dispense de cours d’EPS sous prétexte que l’élève n’a pas sa tenue de sport. Les oublis seront signalés dans le Linbook par l’enseignant et seront sanctionnés.

En cas d’inaptitude totale ou partielle, l’élève devra fournir un certificat médical dûment rempli par le médecin qui justifiera l’inaptitude et précisera sa durée.

Cette dispense est à remettre au bureau de la vie scolaire.

Une photocopie sera transmise au professeur d’EPS. L’élève sera autorisé à rester chez lui ou devra se rendre en permanence.

Pour une dispense exceptionnelle avec un mot de la famille, l’élève devra rester en permanence.

8) ASSOCIATION SPORTIVE

8.0. Les élèves qui désirent s’inscrire à l’AS du lycée doivent fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique en compétition du (des) sport(s) choisi(s), ainsi qu’une autorisation des parents. Les rencontres ont lieu le mercredi après-midi, sur le temps scolaire. Les élèves inscrits s’engagent à récupérer le contenu des cours manqués.